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Marques déposées par la société ARCHITECTURAL DESIGN - A.D.S.A
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MADE IN GOLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADE IN GOLD
ARCHITECTURAL DESIGN - A.D.S.A.

Numéro de dépôt :
93460962
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque MADE IN GOLD

Déposée le 24 mars 1993 par la société ARCHITECTURAL DESIGN - A.D.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADE IN GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société ARCHITECTURAL DESIGN - A.D.S.A domicilié(e) 74, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.

La marque MADE IN GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN GOLD est expirée depuis le 24 mars 2003.

ARCHITECTURAL DESIGN - A.D.S.A a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN GOLD , ALTAMIRA , TGV DESIGN TALLON ADSA , TEXAS TGV DESIGN TALLON ADSA


ARCHITECTURAL DESIGN - A.D.S.A. - 74, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France - SIREN 303782122


CABINET ORES SARL - France


Inscription le 21 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164467 - Publication au BOPI 1993-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Or brut ou mi-ouvré et alliage d'or; produits en or à savoir vaisselle, porte-clés, porte-cigares, porte-cigarettes, poudriers; produits de joaillerie ou de bijouterie en or; produits d'horlogerie en or et instruments chronométriques en or